La qualité de l’air constitue un aspect essentiel des environnements intérieurs, qui a des répercussions importantes sur la santé, le confort et le bien-être général des personnes occupantes. Les limites d’exposition professionnelle, comme les valeurs limites de seuil (TLV^®) de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH^®), servent de repères importants, fixant des seuils pour les niveaux acceptables de contaminants en suspension dans l’air afin de protéger les membres du personnel contre les effets néfastes sur la santé. En même temps, les considérations de confort comme la température, l’humidité relative et les polluants de la qualité de l’air intérieur (QAI) aident à créer des environnements qui contribuent à la productivité et au bien-être. Pour obtenir une bonne qualité de l’air et la satisfaction des membres du personnel, il faut une compréhension générale de tous ces facteurs, ainsi qu’un système de ventilation efficace. Les normes et lignes directrices établies doivent donc être respectées.

Remarque : La réglementation relative aux mines souterraines et la partie 12 du règlement général sur la sécurité au travail (Occupational General Safety Regulations) prévoient des exigences supplémentaires en matière de qualité de l’air et de ventilation, propres à ces dangers à haut risque.

Il incombe à l’employeur de faire ce qui suit : [N.S. Reg. 44/99, s. 15]

• S’assurer à ce qu’il y a suffisamment d’air frais sur le lieu de travail et à ce que l’air est pur.
• Gérer les expositions aux gaz, vapeurs, poussières ou autres impuretés nuisibles (c’est-à-dire les contaminants de l’air) qui pourraient rendre les gens malades.
• Utiliser une ventilation mécanique pour éliminer ou réduire les contaminants de l’air produits sur le lieu de travail afin d’empêcher les gens de les respirer. Ces systèmes doivent également se débarrasser efficacement des contaminants de l’air et s’assurer qu’ils ne réintègrent pas le lieu de travail.
• S’assurer que tous les systèmes de ventilation utilisés pour contrôler la propagation des contaminants de l’air sont installés, utilisés et entretenus correctement par des personnes compétentes, comme des ingénieures et ingénieurs ou encore des hygiénistes du travail.

En ce qui concerne la température, l’employeur doit la surveiller dans les environnements de travail et la comparer à la TLV^® pour le stress attribuable soit à la chaleur ou au froid.

• Si la température dépasse la TLV^® pour le stress thermique, les employeurs doivent prendre des mesures afin de réduire l’exposition. Les mesures peuvent comprendre la mise en place de stations de refroidissement, la programmation de pauses fréquentes dans des zones plus fraîches, la garantie d’une hydratation adéquate et l’utilisation de mesures de contrôle techniques comme la ventilation et la climatisation pour abaisser les températures ambiantes.
• Si la température est inférieure à la TLV^® pour le stress attribuable au froid, les employeurs doivent prendre des mesures pour limiter au minimum l’exposition au froid. Les mesures peuvent comprendre la mise à disposition d’abris chauds, la programmation de pauses fréquentes dans des zones plus chaudes, la fourniture de vêtements et d’une isolation appropriés, et l’utilisation de systèmes de chauffage pour augmenter les températures ambiantes.

En respectant la TLV^® de l’ACGIH^® pour le stress thermique, les employeurs peuvent aider à protéger les personnes contre les risques associés à une exposition excessive à la chaleur, y compris l’épuisement par la chaleur, les coups de chaleur et d’autres maladies associées à la chaleur. De même, les TLV^® de l’ACGIH^® pour le stress attribuable au froid aideront à protéger les membres du personnel contre les effets les plus graves, comme l’hypothermie et les gelures.

En ce qui concerne les contaminants de l’air, l’employeur doit s’assurer de ce qui suit :

• Tout contaminant de l’air est maintenu à un niveau qui ne présente pas de danger pour les membres du personnel et, lorsqu’il existe une TLV^®, l’exposition des membres du personnel ne dépasse à aucun moment la TLV,^®
sans que des mesures de contrôle adéquates ne soient mises en place.
• Si vous ou vos membres du personnel avez des raisons d’estimer que le niveau de concentration d’un contaminant de l’air peut approcher la TLV^®, l’air est analysé pour déterminer le niveau de concentration du contaminant.
• Les mesures de contrôle techniques sont conçues, installées et entretenues conformément aux bonnes pratiques d’ingénierie.
• Lorsque la ventilation est utilisée comme mesure d’ingénierie, le contaminant de l’air est contrôlé à la source au moyen d’un système efficace de ventilation locale.
• Si une ventilation au moyen d’une aspiration locale n’est pas possible, il est nécessaire d’utiliser une ventilation générale ou une combinaison de ventilation générale et locale.
• Un système local de ventilation par aspiration est conçu de manière à ce que, dans des conditions de travail habituelles, la zone où les membres du personnel respirent ne se trouve pas entre la source de contamination et l’aspiration des gaz d’échappement.
• Le système de ventilation n’est ni obstrué ni bloqué par des matériaux ou des équipements placés devant les ouvertures de ventilation.
• Le système de ventilation locale par aspiration reste en fonction jusqu’à ce que l’opération ou le processus de travail soit achevé et que les contaminants de l’air générés soient à un niveau qui ne présente pas de danger.
• Le système de ventilation locale par aspiration est périodiquement inspecté et surveillé pour s’assurer qu’il reste efficace.
• Un apport adéquat d’air d’appoint est assuré pour maintenir l’efficacité du système et empêcher que des contaminants de l’air ne soient aspirés dans la zone de travail à partir d’une autre zone; l’air d’appoint ne doit pas constituer un danger pour la santé des membres du personnel.
• Un respirateur est fourni aux membres du personnel, qui le portent lorsque les mesures de contrôle techniques ne sont pas pratiques ou lorsqu’ils sont en cours d’installation.
• Lorsque l’on peut raisonnablement s’attendre à la présence d’un danger, les gaz d’échappement de tout moteur à combustion interne fonctionnant à l’intérieur sont évacués vers l’extérieur.
• Lorsque des moteurs à combustion interne sont utilisés à l’intérieur (comme ceux des équipements mobiles motorisés ou des chariots élévateurs industriels), il convient d’évaluer l’exposition possible de la zone de travail aux contaminants des gaz d’échappement et de réduire la concentration des contaminants en assurant une maintenance et un entretien adéquats du moteur.
• Lorsqu’il est périodiquement utilisé à l’intérieur sans ventilation adéquate, tout équipement mobile motorisé, chariot élévateur industriel ou autre équipement alimenté par un moteur à combustion interne doit être équipé d’une alarme pour avertir les personnes présentes sur le lieu de travail que le monoxyde de carbone constitue un risque imminent.
• Lorsque l’exposition de membres du personnel à un contaminant atmosphérique se produit dans une période autre qu’une journée de travail de huit heures au cours d’une semaine de travail de 40 heures, que le site modèle de Brief et Scala (dernière version de la publication de l’ACGIH^® Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices) est utilisé pour ajuster la TLV^® et que l’exposition des membres du personnel au contaminant atmosphérique n’excède pas la TLV^® ajustée.
• Un équipement de protection respiratoire adéquat est fourni à chaque membre du personnel dans les cas suivants :
• Le niveau de concentration d’un contaminant de l’air dépasse la TLV ^® dans des conditions de travail habituelles.
• Il existe une possibilité d’exposition accidentelle à une concentration supérieure à la TLV^®.
• La teneur en oxygène est inférieure ou peut être inférieure à 19,5 %.
• Lorsque le travail est effectué dans une zone où la poussière peut constituer un danger pour les membres du personnel, des mesures de contrôle sont mises en place pour les protéger.
• Lorsqu’un procédé génère un risque de poussières combustibles, comme des particules de bois, des matières organiques ou des métaux, les systèmes de ventilation sont conçus, entretenus et utilisés conformément aux normes et réglementations de sécurité appropriées afin de minimiser le risque d’incendie ou d’explosion.

En ce qui concerne les systèmes de ventilation mécanique, l’employeur est tenu de ce qui suit :

• Les composants électriques d’un système de ventilation par aspiration répondent aux exigences de la dernière version de la norme CSA, C22.1 « Code canadien de l’électricité, Première partie ». Les mines à ciel ouvert doivent respecter la norme CSA M421 « Utilisation de l’électricité dans les mines » pour toutes les installations électriques. [N.S. Reg. 44/99, s. 120]
• Tous les systèmes de ventilation sont installés, utilisés et entretenus correctement par des personnes compétentes.
• Les normes industrielles adéquates, comme les manuels de ventilation industrielle de l’ACGIH ^®, sont prises en compte pour la conception, l’utilisation et l’entretien.

Valeurs limites de seuil (TLVs^®)

Les employeurs doivent respecter les valeurs limites d’exposition (TLV^®) et les indices biologiques d’exposition (BEIs^®) pour les gaz, les vapeurs, les brouillards, les fumées, les poussières, les substances chimiques et les agents physiques, en veillant à ce que ces normes soient respectées afin de protéger la santé des membres du personnel. [N.S. Reg. 52/2013, s. 2.3]

Que sont les valeurs limites d’exposition (TLVs^®)?

Les valeurs limites d’exposition (TLVs^®) sont des normes établies qui représentent les concentrations de substances chimiques et les conditions estimées comme sûres pour la quasi-totalité des membres du personnel en bonne santé qui peuvent être exposés de manière répétée au cours de leur vie professionnelle sans effets néfastes sur la santé. De même, pour les agents physiques, les TLV^® indiquent les niveaux d’exposition et les conditions estimées comme sûres pour la quasi-totalité des membres du personnel en bonne santé, qui peuvent les supporter de manière répétée sans conséquences négatives pour leur santé.

Champignons (moisissures)

Les employeurs doivent mettre en œuvre des mesures pour prévenir la formation de moisissures et répondre rapidement à toute préoccupation liée aux moisissures afin de protéger la santé et la sécurité de leurs membres du personnel. Les problèmes respiratoires constituent un risque professionnel majeur associé à l’exposition aux moisissures. L’inhalation de moisissures et de leurs sous-produits peut entraîner des réactions allergiques, une exacerbation de l’asthme, des infections respiratoires et d’autres problèmes respiratoires. Une exposition prolongée aux moisissures sur le lieu de travail peut également déclencher ou aggraver des infections respiratoires existantes, ayant ainsi une incidence sur la santé et le bien-être général des membres du personnel. En outre, l’exposition aux moisissures peut provoquer une irritation de la peau et des yeux, des maux de tête, de la fatigue et d’autres symptômes, ce qui a des répercussions sur la productivité et la qualité de vie des membres du personnel.

Les employeurs doivent respecter les normes de l’industrie, comme les directives de l’Association canadienne de la construction sur les moisissures pour l’industrie canadienne de la construction, en ce qui concerne l’élimination des moisissures (voir le lien dans la section Ressources). Cette obligation implique la mise en œuvre de stratégies exhaustives décrites dans les lignes directrices afin de déterminer, d’évaluer et d’éliminer en toute sécurité les moisissures des lieux de travail intérieurs. En outre, les employeurs doivent fournir une formation appropriée, des équipements de protection individuelle et des ressources aux membres du personnel participant aux activités d’assainissement des moisissures afin de garantir leur santé et leur sécurité. En suivant ces lignes directrices avec diligence, les employeurs peuvent éliminer ou réduire efficacement les risques associés à l’exposition aux moisissures et créer des environnements de travail plus sûrs pour leurs membres du personnel.

Qualité de l’air intérieur (QAI)

Les TLV^® ciblent précisément les contaminants en suspension dans l’air en milieu professionnel afin de protéger les membres du personnel, tandis que les considérations générales relatives à la qualité de l’air intérieur (QAI) regroupent un éventail plus large de facteurs visant à assurer le confort intérieur et la santé des personnes occupantes dans divers environnements intérieurs.

Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence réglementaire, les employeurs devraient prendre en compte ces paramètres de confort afin de créer des environnements intérieurs qui favorisent le bien-être, la productivité et la satisfaction des personnes occupantes, notamment :

• La température : Le maintien d’une température confortable, généralement comprise entre 20 et 26 degrés Celsius (68 et 78 degrés Fahrenheit), permet aux personnes occupantes de n’avoir ni trop chaud ni trop froid.
• Humidité relative : Le contrôle des niveaux d’humidité relative entre 30 % et 60 % permet d’éviter des problèmes comme la formation de moisissures, la condensation et l’inconfort causé par un air excessivement sec ou humide.
• Polluants de la qualité de l’air intérieur : Assurer de faibles niveaux de polluants de l’air intérieur comme les composés organiques volatils, les particules, le dioxyde de carbone et d’autres contaminants afin de promouvoir un environnement intérieur sain et agréable.
• Ventilation : Fournir des taux de ventilation adéquats afin d’apporter de l’air frais extérieur et éliminer les polluants intérieurs, en assurant un apport constant d’oxygène et en empêchant l’accumulation d’air vicié.
• Mouvement de l’air : Circulation et distribution adéquates de l’air dans l’espace en vue d’éviter les poches d’air stagnant et de maintenir des niveaux de confort homogènes dans les différentes zones.

La norme ANSI/ASHRAE 62.1-2022 précise les exigences en matière de ventilation et de qualité acceptable de l’air intérieur. Elle comprend des normes relatives à la température, à l’humidité relative, aux niveaux de particules ainsi qu’à d’autres paramètres visant à garantir un environnement intérieur sain.

Si l’employeur est responsable en dernier ressort de toutes les dispositions mentionnées ci-dessus, la personne responsable de la supervision a un rôle essentiel à jouer dans la sécurité de ses équipes. Il incombe aux personnes responsables de la supervision de faire ce qui suit :

• Familiariser leurs membres du personnel avec les risques et les mesures de contrôle associés à leur travail.
• Fournir les informations et les instructions nécessaires pour assurer leur santé et leur sécurité.
• Faire respecter les règles de sécurité, les programmes, les codes de pratique et les procédures de l’entreprise, notamment en veillant à ce que les membres du personnel se conforment aux exigences ci-dessous.

Il incombe aux membres du personnel de faire ce qui suit :

• Suivre toute instruction, éducation ou formation fournie par votre employeur sur la qualité de l’air et utiliser tout équipement nécessaire (y compris les équipements de protection individuelle).
• Être attentifs aux changements de conditions.
• Signaler tout danger à votre employeur ou à votre personne responsable de la supervision.

Prestataires de services

Les prestataires de services doivent prendre des précautions afin de garantir la sécurité des personnes sur les lieux de travail et l’exactitude des informations fournies. Ce devoir consiste notamment à signaler tout préjudice pouvant résulter de leurs activités et à veiller à ce que les informations proposées soient suffisamment précises et complètes pour permettre aux destinataires de prendre des décisions en connaissance de cause. Le respect de ces précautions est essentiel pour préserver la santé et le bien-être de toutes les personnes travaillant sur le lieu de travail et du public, et afin de s’assurer que les lieux de travail respectent les normes relatives à la qualité de l’air, à la ventilation et aux autres paramètres de confort définis dans les réglementations et lignes directrices pertinentes.