Coffrage et étayage

Le saviez-vous?

Saviez-vous que si une personne risque d’être exposée à une substance dangereuse dans une excavation ou une tranchée, des essais doivent être effectués dans la zone de travail avant que quiconque ne soit autorisé à y pénétrer et des précautions adéquates doivent être prises pour réduire le risque de blessure?

Résumé

Le coffrage se réfère à l’ensemble du système de soutien du béton fraîchement mis en place, y compris le moule ou la gaine, les éléments de soutien, la quincaillerie, ainsi que les contreventements nécessaires. L’étayage constitue un système de supports verticaux ou inclinés pour les coffrages; il peut s’agir de poteaux en bois ou en métal, de cadres de type échafaudage, de divers éléments brevetés ou d’autres systèmes d’ouvrage provisoire de support. L’étayage est généralement utilisé pour soutenir des éléments comme les coffrages, les planchers immédiatement après l’enlèvement des coffrages, les bâtiments et les parois de l’excavation ou de la tranchée. Une conception, un montage ou un démontage inadéquats des coffrages ou de l’étayage peuvent avoir des conséquences graves, voire mortelles.

Les risques associés au coffrage et à l’étayage sont notamment les suivants :

  • Une rupture du coffrage, libérant le contenu et déstabilisant des structures plus importantes.
  • Un effondrement des parois de l’excavation ou de la tranchée, du coffrage ou des structures soutenues (p. ex., effondrement de la tranchée).
  • La chute d’objets.
  • Des membres du personnel tombant de haut.
  • Le fait de se faire heurter par des machines, des outils et des équipements en mouvement.

Voici quelques raisons pour lesquelles les coffrages et l’étayage peuvent être défaillants :

  • Non conçus ou certifiés par une ingénieure ou un ingénieur qualifié.
  • Ne respectent pas les spécifications et les conceptions de l’ingénieure ou l’ingénieur.
  • Conception ou construction non conforme aux plans certifiés par l’ingénieure ou l’ingénieur ou aux spécifications de l’entreprise fabricante.
  • Ne tiennent pas compte de tous les facteurs susceptibles d’avoir une incidence sur l’intégrité structurelle (p. ex., le vent).
  • Absence ou insuffisance des inspections et de l’entretien des coffrages et de l’étayage.
  • Enlèvement prématuré du coffrage ou de l’étayage.
  • Chargement du coffrage ou de l’étayage au-delà des limites.
  • Utilisation d’un équipement défectueux ou dont l’intégrité structurelle est réduite.
  • Fondations inadéquates (p. ex., type et état du sol).
  • Utilisation de raccourcis ou de mesures inappropriées afin de réduire les coûts.
  • Instructions peu claires ou manque de formation.

Il incombe à l’employeur, dans le cadre d’un projet, de faire ce qui suit :

  • Tous les contreventements et les supports d’une partie du projet sont achevés avant le début des travaux qui font peser une charge sur cette partie du projet. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(1)(a)]
  • Un contreventement est utilisé sur tous les murs autoportants en briques, blocs de béton ou matériaux semblables d’une hauteur supérieure à 2 mètres, des deux côtés, jusqu’à ce que le mur soit fixé à une structure rigide et que le mortier ait durci de manière adéquate. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(1)(b)]
  • Les contreventements sont utilisés sur tous les murs ou structures conçus pour supporter une partie quelconque d’un toit ou encore d’une charge afin d’éviter l’effondrement. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(1)(c)]
  • Monter toutes les colonnes de manière à ce qu’elles ne s’effondrent pas, et les étayer si nécessaire. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(1)(d)]
  • Utiliser des contreventements ou l’étayage pour soutenir les niveaux de plancher où le béton est coulé. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(2)]
  • Tous les contreventements ou l’étayage doivent être conformes à la dernière version de la norme CSA S.269.1, « Échafaudages à des fins de construction ». [N.S. Reg. 44/99, s. 154(4)]
  • Tous les dispositifs de contreventement et d’étayage doivent être conçus par une ingénieure ou un ingénieur et tous les travaux connexes doivent être effectués conformément aux spécifications certifiées de l’ingénieure ou l’ingénieur, comme le prévoit la norme CSA S.269.1 à l’article 8.4.7.4.
  • Les semelles d’étayage et de contreventement doivent être conçues pour supporter la charge maximale susceptible d’être exercée sur elles sans tassement ni déformation excessifs. [N.S. Reg. 44/99, s. 154(5)]

L’employeur doit s’assurer que les conditions suivantes sont remplies lorsqu’il travaille dans ou à proximité d’une excavation ou d’une tranchée :

  • Si une personne doit pénétrer dans l’excavation ou la tranchée, les parois latérales d’une hauteur supérieure à 1,2 mètre doivent être soutenues par un étayage ou un contreventement adéquat, ou utiliser une cage de tranchée. [N.S. Reg. 44/99, s. 166(1)]. Ces mesures ne sont pas nécessaires si l’employeur établit que l’excavation ou la tranchée :
    • est taillée dans une roche saine et stable; [N.S. Reg. 44/99, s. 166(1)(a)]
    • est inclinée jusqu’à 1,2 mètre du fond de l’excavation ou de la tranchée, ou lorsque les morts-terrains sont situés au-dessus d’une excavation et que la tranchée est creusée dans une roche saine et stable, les morts-terrains doivent être inclinés. Dans les deux cas, la pente ne doit pas dépasser 1 mètre d’élévation verticale pour 1 mètre le long de la ligne horizontale. Une exception est possible s’ils sont certifiés par une ingénieure ou un ingénieur; [N.S. Reg. 44/99, s. 166(1)(b) and s.166(5)]
    • est de type où une personne ne pénètre pas à une distance horizontale des parois de l’excavation ou de la tranchée égale à la hauteur des parois (c’est-à-dire ceux où une personne qui y pénètre sont suffisamment éloignés pour qu’une paroi ne puisse pas s’effondrer sur elle). [N.S. Reg. 44/99, s. 166(1)(c)]
  • Les parois et les crêtes d’une excavation ou d’une tranchée creusée dans la roche sont soutenues par des boulons, des treillis métalliques ou encore d’autres moyens de protection adéquats. [N.S. Reg. 44/99, s. 166(2)]
  • L’étayage, le contreventement ou la cage utilisés peuvent supporter la charge supplémentaire de tout équipement mobile motorisé utilisé près du bord de l’excavation ou de la tranchée. [N.S. Reg. 44/99, s. 166(3)]
  • Les murs sont débarrassés des roches détachées ou d’autres matériaux qui pourraient glisser, rouler ou tomber sur une personne et ainsi la blesser. [N.S. Reg. 44/99, s. 166(4)]
  • Un poteau électrique, un bâtiment ou toute autre structure susceptible de devenir instable sont soutenus de manière adéquate ou encore enlevés. [N.S. Reg. 44/99, s. 166(6)]
  • Ne laisser personne pénétrer dans une excavation ou une tranchée d’une profondeur de 1,2 mètre ou plus, à moins qu’une échelle ne soit installée à au moins 1 mètre au-dessus de l’ouverture ou qu’un autre moyen adéquat d’accès et de sortie ne soit prévu. L’échelle ou la solution de rechange ne doivent pas se trouver à plus de 15 mètres de l’endroit où la personne travaille, ou encore à l’intérieur d’une cage de tranchée. [N.S. Reg. 44/99, s. 167]
  • Les matériaux excavés doivent être maintenus à une distance d’au moins 1 mètre du bord d’une excavation ou d’une tranchée, à moins qu’une ingénieure ou un ingénieur ne certifie une distance plus courte, et doivent être suffisamment éloignés du bord pour que les matériaux ne pénètrent pas à nouveau dans l’ouverture. [N.S. Reg. 44/99, s. 168]
  • Une excavation ou une tranchée dans laquelle une personne travaille doivent être maintenues raisonnablement à l’abri de l’eau. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(1)]
  • Si une personne risque d’être exposée à une substance dangereuse ou à une atmosphère riche en oxygène dans une excavation ou une tranchée, des essais doivent être effectués pour déterminer la concentration de la substance dangereuse et de l’oxygène dans la zone de travail avant que la personne ne soit autorisée à y pénétrer. Des précautions adéquates doivent être prises afin de réduire le risque de blessure. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(2)(a)(i) and s.169(2)(b)]
  • S’assurer que les concentrations de toutes les substances sont conformes à la limite d’exposition professionnelle prévue par le règlement sur la santé et la sécurité au travail (Workplace Health and Safety Regulation) ou à 50 % de la limite inférieure d’explosivité (LIE) avant qu’une personne ne soit autorisée à pénétrer dans l’établissement. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(2)(a)(ii)]
  • S’assurer que la teneur en oxygène n’est pas inférieure à 19,5 % ni supérieure à 22,5 % avant qu’une personne ne soit autorisée à entrer, sauf s’il peut être démontré qu’une teneur en oxygène dangereuse n’est pas possible et que des mesures adéquates sont prises pour réduire le risque de blessure. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(2)(a)(iii)]
  • Personne ne doit être autorisé à stocker des substances dangereuses dans une excavation ou encore une tranchée. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(3)]
  • Fournir et entretenir des clôtures, des protections ou des barricades empêchant une personne de tomber dans une excavation temporaire d’une profondeur supérieure à 1,2 mètre, sauf si elles gênent l’excavation ou encore d’autres travaux. [N.S. Reg. 44/99, s. 169(4)]
  • S’assurer que l’étayage ou le contreventement sont conformes à une conception certifiée par une ingénieure ou un ingénieur ou qu’ils sont de fabrication commerciale. [N.S. Reg. 44/99, s. 173(1)]
  • S’assurer que l’étayage ou le contreventement sont installés, mis en place, entretenus et démontés conformément aux indications de l’ingénieure ou l’ingénieur ou de l’entreprise fabricante. [N.S. Reg. 44/99, s. 173(2)]

Le manuel de contrôle de la circulation sur les lieux de travail temporaires de la Nouvelle-Écosse (Nova Scotia Temporary Workplace Traffic Control Manual - en anglais seulement) exige que les employeurs s’assurent que des barrières en béton sont placées le long d’une excavation ou d’une tranchée d’une profondeur de 0,3 mètre ou plus lorsque cette excavation ou cette tranchée se trouve dans ou près d’une rue, d’une route ou d’une autoroute et que le chantier est laissé sans surveillance.

Il incombe à l’employeur de veiller à ce que les points suivants soient respectés lors de l’utilisation de cages de tranchées :

  • Faire certifier par une ingénieure et un ingénieur la conception des cages de tranchées utilisées dans une excavation ou une tranchée. La certification doit indiquer à quelle profondeur la cage de tranchée peut être utilisée et comment elle doit être installée, montée, utilisée, entretenue et démontée. [N.S. Reg. 44/99, s. 170(1) and (2)]
  • S’assurer que toute altération, réparation ou modification d’une cage de tranchée susceptible de nuire à son intégrité structurelle est certifiée par une ingénieure et un ingénieur et répond à toutes les exigences réglementaires. [N.S. Reg. 44/99, s. 170(3)]
  • Si une cage de tranchée se trouve sous le niveau du sol, s’assurer que le sol au-dessus de la cage est incliné jusqu’à 1,2 m du fond de l’excavation ou de la tranchée et qu’il ne forme pas un angle supérieur à 1 m d’élévation verticale pour chaque 1 m de course horizontale. [N.S. Reg. 44/99, s. 170(4))]
  • S’assurer que chaque cage de tranchée est munie d’une plaque signalétique fixée en permanence à un endroit visible et lisible lors des inspections et pendant l’utilisation de la cage de tranchée. Toutes les plaques signalétiques doivent désigner l’ingénieure ou l’ingénieur qui a certifié la conception de la cage et indiquer à quelle profondeur la cage peut être utilisée. [N.S. Reg. 44/99, s. 171(1)]
  • S’assurer qu’une personne compétente inspecte quotidiennement toute cage de tranchée avant son utilisation afin de déterminer tout défaut ou dommage pouvant nuire à l’intégrité structurelle de la cage. [N.S. Reg. 44/99, s. 171(2)]
  • Cesser l’utilisation d’une cage de tranchée si un défaut ou un dommage qui nuit à l’intégrité structurelle est déterminé. Ne plus utiliser cette cage de tranchée avant qu’elle soit réparée et recertifiée par une ingénieure et un ingénieur. [N.S. Reg. 44/99, s. 171(3)]
  • S’assurer que les cages de tranchées reposent aussi près que possible du fond de l’excavation ou de la tranchée. Une certification d’une ingénieure et d’un ingénieur est requise pour utiliser une cage de tranchée dans différentes circonstances. [N.S. Reg. 44/99, s. 172(a)]
  • S’assurer que les cages de tranchées reposent aussi près que possible du fond de l’excavation ou de la tranchée. Une cage de tranchée ne doit pas reposer au-dessus de la hauteur maximale spécifiée par sa conception ou de 900 mm, la valeur la plus faible étant retenue. Une certification d’une ingénieure et d’un ingénieur est requise pour utiliser une cage de tranchée dans différentes circonstances. [N.S. Reg. 44/99, s. 172(b)]

Les membres du personnel n’ont pas d’exigences particulières en vertu du règlement concernant le coffrage et l’étayage, mais ils ont néanmoins un rôle à jouer dans la protection de leur sécurité.

Il incombe aux membres du personnel de faire ce qui suit :

  • Veiller à prendre toutes les précautions raisonnables pour protéger sa propre santé et sa propre sécurité ainsi que celles du personnel présent sur le lieu de travail ou à proximité. Cette mesure peut consister à suivre les plans de l’ingénieure ou l’ingénieur lors de l’installation, du montage, de l’utilisation et du démontage des coffrages et de l’étayage, à utiliser l’équipement conformément à la formation et à respecter les procédures de travail en toute sécurité. [S.N.S. 1996, c.7, s. 17(1)(a)]
  • Coopérer avec l’employeur et les autres membres du personnel pour protéger leur propre sécurité et celle des autres sur le lieu de travail ou à proximité. [S.N.S. 1996, c.7, s. 17(1)(b)]
  • Porter ou encore utiliser les équipements ou dispositifs de protection individuelle nécessaires. [N.S. Reg. 44/99, s. 9]
  • Signaler tout aspect du lieu de travail qui est ou peut être dangereux pour leur propre sécurité ou encore celle des autres personnes présentes sur le lieu de travail. [S.N.S. 1996, c.7, s. 17(2)]
  • Recevoir une formation et une supervision si nécessaire.

OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY ACT

S.N.S. 1996, c. 7

Section 17

17. (1) Every employee, while at work, shall

(a) take every reasonable precaution in the circumstances to protect the employee's own health and safety and that of other persons at or near the workplace;

(b) co-operate with the employer and with the employee's fellow employees to protect the employee's own health and safety and that of other persons at or near the workplace;

(c) take every reasonable precaution in the circumstances to ensure that protective devices, equipment or clothing required by the employer, this Act or the regulations are used or worn;

(d) consult and co-operate with the joint occupational health and safety committee, where such a committee has been established at the workplace, or the health and safety representative, where one has been selected at the workplace;

(e) co-operate with any person performing a duty or exercising a power conferred by this Act or the regulations; and

(f) comply with this Act and the regulations.

(2) Where an employee believes that any condition, device, equipment, machine, material or thing or any aspect of the workplace is or may be dangerous to the employee's health or safety or that of any other person at the workplace, the employee shall

(a) immediately report it to a supervisor;

(b) where the matter is not remedied to the employee's satisfaction, report it to the committee or the representative, if any; and

(c) where the matter is not remedied to the employee's satisfaction after the employee reports in accordance with clauses (a) and (b), report it to the Division.

Occupational Safety General Regulations

N.S. Reg. 44/99

Part 1 Title and Definitions

Section 2 Definitions

2. In these regulations,

(a) "Act" means the Occupational Health and Safety Act ;

(aa) "adequate" means sufficient to protect a person from injury or damage to health;

(b) "ALI" means the Automotive Lift Institute;

(ba) "angle of repose" means the angle with the horizontal at which material will no longer flow freely;

(c) "ANSI" means the American National Standards Institute;

(ca) "approved" means approved by the Department or by an agency or authority designated or selected by the Department to make approvals;

(d) "ASME" means the American Society of Mechanical Engineers;

(e) "ASTM" means the American Society for Testing and Materials;

(ea) "CGA" means the Compressed Gas Association;

(f) "CGSB" means the Canadian General Standards Board;

(g) "competent person" means a person who is

(i) qualified because of their knowledge, training and experience to do the assigned work in a manner that ensures the health and safety of every person in the workplace, and

(ii) knowledgeable about the provisions of the Act and regulations that apply to the assigned work, and about potential or actual danger to health or safety associated with the assigned work;

(ga) "compressed air" means air mechanically raised to a pressure higher than atmospheric pressure;

(h) "CSA" means the Canadian Standards Association;

(i) "demolition" means the destruction or removal of all, or part, of an existing building or structure;

(ia) "Department" means the Department of Labour and Advanced Education;

(j) "designated" means, in relation to an employer, appointed in writing by the employer;

(k) "electrical installation" means the wires, machinery, apparatus, appliances, devices, material and equipment used or intended for use for the generation, transmission, distribution, supply and use of electrical power or energy, and includes a power line and power line equipment;

(l) "engineer" means a person who is registered as a member or licensed to practise under the Engineering Profession Act and is competent to do the work being performed;

(m) "firefighter" means

(i) an employee who provides fire suppression services to the public from a fire department within a municipality or local service district, or

(ii) an industrial firefighter;

(n) "guardrail" means a fall protection system consisting of vertical and horizontal members that

(i) are capable of withstanding concentrated forces, as prescribed in these regulations or an applicable standard,

(ii) warn of a fall hazard, and

(iii) reduce the risk of a fall;

(o) "hazardous substance" means chemical or biological material, dangerous goods within the meaning of the Dangerous Goods Transportation Act or a controlled product within the meaning of the Hazardous Products Act (Canada) that is likely to, because of its harmful nature, cause injury or damage to the health or safety of a person exposed to it;

(p) "hoist" means a device or equipment and its structure used for lifting or lowering material, including cranes, an automotive lift, a winch, a chain fall or other similar device, but does not include a lift truck, a power operated elevating work platform, a device to which the Elevators and Lifts Act applies or a hoist that operates in a shaft in the underground at a mine;

(pa) "ITSDF" means the Industrial Truck Standards Development Foundation;

(q) "industrial firefighter" means an employee who

(i) is designated to fight fires at the employee's place of employment, and

(ii) is employed by an employer who does not, in the normal course of its business, provide fire suppression services to the public;

(qa) "latest version" means, in relation to a standard or other publication, the latest edition of the standard or publication as supplemented, amended, added to, replaced or superseded;

(r) "lift truck" means a lift truck as defined in the latest version of ANSI standard ANSI/ITSDF B56.1, "Safety Standard for Low Lift and High Lift Trucks";

(s) "locked out" means to have

(i) isolated the energy source or sources from a machine, equipment, tool or electrical installation,

(ii) dissipated any residual energy in a system, and

(iii) secured the isolation of the energy source or sources by an inhibiting device that is operated by a key or other process,

and to have performed a "lock-out" has a similar meaning;

(t) "machine" Repealed. [N.S. Reg. 52/2000, s. 1]

(u) "manufacturer's specifications" means

(i) the written instructions of a manufacturer of a machine, material, tool or equipment that outline the manner in which the machine, material, tool or equipment is to be erected, installed, assembled, started, operated, used, handled, stored, stopped, adjusted, carried, maintained, repaired, inspected, serviced, tested, cleaned or dismantled, and

(ii) a manufacturer's instruction, operating or maintenance manual and drawings respecting a machine, tool or equipment;

(ua) "mobile crane" means a mobile crane to which the latest version of CSA standard CSA Z150 , "Safety Code on Mobile Cranes" applies;

(v) "NFPA" means the National Fire Protection Association;

(va) "overhead crane" means any mechanical device or structure that is used to raise, lower and move material that travels overhead and that incorporates a

(i) power driven drum, bridge and cable or rope,

(ii) single or multiple girder, and

(iii) moveable bridge carrying a moveable or fixed hoisting mechanism,

but does not include wall cranes, cantilever gantry cranes and semi-gantry cranes;

(vb) "personal flotation device" means personal protective equipment that is capable of supporting a person with their head above water without the direct effort of the person wearing the equipment;

(w) "power line" means the above-ground or underground wiring that is used to distribute electricity;

(x) "power line equipment" means the components that are required to distribute electricity by means of a power line;

(y) "power operated elevating work platform" means a mobile horizontal working surface that provides access and support to a person at a workplace, and that is elevated and lowered by means of a mechanism and [that complies with] Part 23: Scaffolds and Other Elevated Work Platforms, of the Workplace Health and Safety Regulations made under the Act, including a standard listed in subsection (4) thereof;

(z) "powered mobile equipment" means self-propelled equipment that is designed to operate on land in conditions other than a public highway, but does not include equipment primarily designed to transport persons, a lift truck or a power operated elevating work platform;

(aa) "SAE" means the Society of Automotive Engineers;

(ab) "structural fire-fighting" means the activities of rescue, fire suppression and conservation of property from fires involving buildings, structures, vehicles, vessels, aircraft or other large objects constructed by human effort;

(ac) "surface mine" means a work or undertaking, other than a trench, for the purpose of opening up, proving, removing or extracting any metallic or non-metallic mineral or mineral bearing substance, rock, earth, clay, sand or gravel by means of an open excavation, and includes a pit or quarry;

(ad) "tower crane" means any mechanical device or structure that

(i) incorporates a power-driven drum and cable or rope and a vertical mast or tower and a jib,

(ii) is of the traveling, fixed or climbing type, and

(iii) is used exclusively for raising, lowering and moving material;

(ae)"trench" means an excavation in which the excavation depth exceeds the excavation width;

(af) "work area" means a location at the workplace at which an employee or self-employed person is or is likely to be working;

(ag) "worked" means drilled, blasted, extracted, excavated, loaded or subjected to other similar work.

[N.S. Reg. 52/2000, s. 1; 151/2003; 53/2013, ss. 1, 93]

Part 3 Personal Protective Equipment

Section 9 Use of personal protective equipment

9. (1) An employer shall ensure that adequate personal protective equipment or devices required for an assigned task are used, based on

(a) the nature of the task;

(b) the location and conditions of the workplace; and

(c) any hazards that may affect the health and safety of persons in the workplace.

(2) Where personal protective equipment or devices are required under the Act or these regulations, an employer shall ensure that

(a) an employee receives adequate training in the proper use and care of the personal protective equipment or devices; and

(b) an employee wears or uses the personal protective equipment or devices in accordance with the instruction and training provided.

(3) An employer shall ensure that all personal protective equipment or devices required under the Act or these regulations are

(a) maintained by a competent person; and

(b) tested or visually inspected before each use,

in accordance with the manufacturer's specifications.

(4) Where a person identifies any defect in personal protective equipment or devices that may impair the adequacy of the equipment or devices, the employer shall ensure that the personal protective equipment or devices are not used until they are repaired.

[N.S. Reg. 52/2000, s. 3; 53/2013, s. 93]

Part 13 Premises and Building Safety, Construction and Demolition

Section 154 Bracing and supports

154. (1) An employer at a project shall ensure that

(a) work is completed on any component designed to support or give added support to a part of the project before proceeding with any work that adds to the load on that part;

(b) a free standing wall of brick, concrete blocks or similar materials greater than 2 m in height is braced from both sides until the wall is attached to a rigid structure and the mortar has set adequately;

(c) a free standing wall or structure designed to support roof components or any load is braced in an adequate manner to prevent collapse of the wall or structure; and

(d) a column is erected in an adequate manner to prevent collapse of the column and, where further support is required to ensure that the column does not collapse, braced in an adequate manner.

(2) An employer at a project shall use bracing or shoring for support beneath floor levels where concrete is being poured.

(3) An employer at a project shall

(a) ensure that bracing or shoring is designed by an engineer and is erected, maintained and dismantled in accordance with the engineer's certified specifications; or

(b) retain the bracing or shoring at all floor levels beneath the floor where concrete is being poured until the removal of the bracing or shoring is authorized in writing by an engineer.

(4) An employer shall ensure that any bracing or shoring referred to in this Section complies with the latest version of CSA standard CSA S269.1 , "Falsework for Construction Purposes."

(5) An employer shall ensure that footings for shoring and bracing are designed to support the maximum load likely to be imposed, without excessive settlement or deformation.

[N.S. Reg. 53/2013, s. 69]

Part 14 Excavations and Trenches

Section 166

166. (1) Where a person may enter an excavation or trench and a wall of an excavation or trench is greater than 1.2 m in height, an employer shall ensure that the wall is supported by adequate shoring or bracing, or that an adequate trench cage is used, except where the employer is able to establish that the excavation or trench

(a) is cut in sound and stable rock;

(b) is sloped

(i) to within 1.2 m of the bottom of the excavation or trench, or

(ii) where soil overburden is located above an excavation or trench excavated in sound and stable rock, for the entire overburden,

and the slope does not exceed 1 m of vertical rise to each 1 m of horizontal run; or

(c) is one that a person does not enter within a horizontal distance from the walls of the excavation or trench that is equal to the height of the walls.

(2) Where the walls or crests of an excavation or trench are cut in rock, an employer shall ensure that the walls and crests are adequately supported by rock bolts, wire mesh or other means of adequate protection, if necessary, to ensure safe working conditions.

(3) Where powered mobile equipment is used near the edge of an excavation or trench, an employer shall ensure that any shoring, bracing or caging for the excavation or trench is adequate to support the increased load.

(4) An employer shall ensure that the walls of an excavation or trench are stripped of loose rock or other material that could slide, roll or fall on a person in the excavation or trench and injure that person.

(5) Despite clause. (1)(b), an employer may slope the walls of an excavation or trench at an angle that exceeds a 1 m vertical rise to each 1 m horizontal run where an engineer has certified in writing that the steeper slope will be stable and is not a hazard to a person in the excavation or trench.

(6) An employer shall ensure that a utility pole, building or other structure is provided adequate support or removed if the utility pole, building or other structure may become unstable because of excavation or trenching activity.

[N.S. Reg. 52/2000, s. 86]

Section 167

167. No person shall enter an excavation or trench 1.2 m or more in depth unless an employer ensures that a ladder is installed that extends at least 1 m above the excavation or trench or some other adequate means of access and exit is provided

(a) that is no more than 15 m from where the person is working; or

(b) where a trench cage is used, within the trench cage.

Section 168

168. An employer shall ensure that excavated material is

(a) kept at least 1 m away from the edge of an excavation or trench, unless an engineer certifies a shorter distance as adequate; and

(b) located a sufficient distance from the edge of the excavation or trench to ensure the excavated material does not re-enter the excavation or trench.

[N.S. Reg. 52/2000, s. 87]

Section 169

169. (1) An employer shall ensure that an excavation or trench in which a person works is kept reasonably free of water.

(2) Where a person may be exposed to a hazardous substance or to an oxygen rich atmosphere in an excavation or trench, an employer shall ensure that, before the person enters the excavation or trench,

(a) testing is performed to

(i) determine the concentration of any hazardous gas, vapour or dust, flammables, the concentration of oxygen and oxygen deficiency in the atmosphere in the immediate area of the excavation or trench where the work is to be performed,

(ii) ensure that the concentration of a chemical substance or a mixture of chemical substances in the excavation or trench does not exceed its occupational exposure limit under Part 2: Occupational Health of the Workplace Health and Safety Regulations made under the Act or 50% of its lower explosive limit, and

(iii) ensure that the level of oxygen in the atmosphere in the excavation or trench is not less than 19.5% and not more than 22.5%, unless the employer can demonstrate that an unsafe oxygen level is not possible in the circumstances; and

(b) adequate precautions are taken to reduce the risk of injury to a person.

(3) No person shall store hazardous substances in an excavation or trench.

(4) An employer shall provide, at or near the sides of all temporary excavations greater than 1.2 m in depth, fences, guards or barricades that prevent a person from falling into an excavation, and shall keep those fences, guards or barricades in place at all times, except where they interfere with the excavation or other work being done.

[N.S. Reg. 52/2000, s. 88; 53/2013, s. 73]

Section 170

170. (1) Where a trench cage is used in an excavation or trench, an engineer shall certify the design of the cage.

(2) An engineer shall include in the certified design required in subsection. (1) information on

(a) the depth at which the trench cage may be used; and

(b) the manner in which the trench cage is to be installed, erected, used, maintained and dismantled.

(3) Where a trench cage is altered, repaired or otherwise modified in a manner that may affect the structural integrity of the cage, an employer shall ensure that it meets the requirements of these regulations and is certified by an engineer in accordance with subsections. (1) and (2) prior to use after the alteration, repair or modification.

(4) Where the top of a trench cage is below ground level, an employer shall ensure that the soil above the cage is sloped in accordance with clause 166(1)(b).

Section 171

171. (1) An employer shall ensure that a nameplate is permanently attached to a trench cage, in a location visible for inspection when the cage is in use, identifying the engineer that certified the design of the trench cage and the depth at which the cage may be used.

(2) An employer shall designate a competent person to inspect a trench cage before each day it is used to ensure that it does not have any defects or damage that may affect the structural integrity of the cage.

(3) Where an inspection required in subsection (2) identifies a defect or damage that affects the structural integrity of the trench cage, an employer shall remove the cage from service until it is repaired and re-certified in accordance with subsection 170(3).

Section 172

172. An employer shall ensure that, where a trench cage is used, the cage

(a) rests as close as possible to the bottom of the excavation or trench; and

(b) does not rest above the bottom of the excavation or trench more than the designed maximum height, or 900 mm, whichever is the lesser,

unless an engineer certifying the design of the cage also certifies its use in the specific circumstances.

Section 173

173. (1) An employer shall ensure that shoring or bracing for an excavation or trench

(a) complies with a design certified by an engineer; or

(b) is commercially manufactured.

(2) An employer shall ensure that any shoring or bracing for an excavation or trench is installed, erected, maintained and dismantled in accordance with the manufacturer's specifications or an engineer's specifications.